Bäckereibehälter und Rollwagen

Brevet européen · EP2284089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284089
Numéro de demande
EP10172953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2010
Publié
16 févr. 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/04 (2006.01)
B62B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 234182 P 14.08.2009
US 264717 P 27.11.2009
US 312788 P 11.03.2010
US 365519 P 19.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Hassell, Jon P.

Atlanta Georgia 30307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.