Bäckereibehälter und Rollwagen
Brevet européen · EP2284089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2284089
- Numéro de demande
- EP10172953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2010
- Publié
- 16 févr. 2011
- Délivré
- 9 mai 2012
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 21/04 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 234182 P 14.08.2009US 264717 P 27.11.2009US 312788 P 11.03.2010US 365519 P 19.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 9 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
Parties
Inventeur
Hassell, Jon P.
Atlanta Georgia 30307, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.