Befestigungsanordnung

Brevet européen · EP2284405 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284405
Numéro de demande
EP10170628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2010
Publié
16 févr. 2011
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
F16B 39/22 (2006.01)
Priorité
DE 102009028545 14.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Glogger, Josef

86807, Buchloe, DE

Ginter, Herbert

87656, Germaringen, DE

Bohn, Uwe

86438, Kissing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.