Rutschkupplung

Brevet européen · EP2284412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284412
Numéro de demande
EP10190269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2007
Publié
16 févr. 2011
Délivré
22 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 7/02 (2006.01)
F16D 43/21 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
US 581781 17.10.2006
Divisionnaire de
EP07254092
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Inventeur

Campbell, Geoffrey George

Kensington, New South Wales 2232, AU

Stark, Hugh Lithgow

Kareela, New South Wales 2232, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.