Solarabsorber und modulares System
Brevet européen · EP2284452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2284452
- Numéro de demande
- EP09010393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2009
- Publié
- 16 févr. 2011
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/20 (2006.01)F24J 2/46 (2006.01)H02S 40/44 (2014.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.