ALARMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2284815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284815
Numéro de demande
EP09738663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
19 juin 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/18 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008002727 U 28.04.2008
JP 2008002728 U 28.04.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/055194 17.03.2009
Publication PCT
WO2009/133726 05.11.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Inventeur

EGAWA, Yoshitaka

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.