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Brevet européen · EP2284817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284817
Numéro de demande
EP08874206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2008
Publié
16 févr. 2011
Délivré
15 oct. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/12 (2006.01)
G08B 25/10 (2006.01)
G08B 29/14 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008121900 08.05.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/071339 25.11.2008
Publication PCT
WO2009/136458 12.11.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Inventeur

EGAWA, Yoshitaka

Tokyo 141-8660, JP

MATSUKUMA, Hidenari

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.