Gasisolierte Schaltanlage

Brevet européen · EP2284854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284854
Numéro de demande
EP09754416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
13 août 2014
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01H 33/22 (2006.01)
H01H 33/56 (2006.01)
H01H 33/57 (2006.01)
H01H 33/915 (2006.01)
H02B 13/02 (2006.01)
H02B 13/055 (2006.01)
H01H 33/91 (2006.01)
Priorité
JP 2008140413 29.05.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/002280 25.05.2009
Publication PCT
WO2009/144907 03.12.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

  8. 13 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

UCHII, Toshiyuki

Tokyo 105-8001, JP

HIRANO, Yoshihiko

Tokyo 105-8001, JP

HOSHINA, Yoshikazu

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.