Solarabsorber

Brevet européen · EP2284910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284910
Numéro de demande
EP09010392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02S 40/44 (2014.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.