Sofortgetränk auf Cerealienbasis

Brevet européen · EP2285237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285237
Numéro de demande
EP09733645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
31 déc. 2014
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/105 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
A23L 2/395 (2006.01)
Priorité
EP 08154757 18.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054523 16.04.2009
Publication PCT
WO2009/127687 22.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

DAI, Jun Xia

CH-1350 Orbe

WUERSCH, Pierre

CH-1814 La Tour-de-peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.