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Brevet européen · EP2285260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285260
Numéro de demande
EP09755082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/56 (2006.01)
Priorité
NL 2001620 27.05.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050291 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/145625 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Bravilor Holding B.V.

Pascalstraat 20, 1704 RD Heerhugowaard, NL

Inventeur

VERHOEVEN, Romanus Eduard

NL-1703 RK Heerhugowaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.