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Brevet européen · EP2285310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285310
- Numéro de demande
- EP09716990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 29 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/42 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 41910 04.03.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2009/000268 04.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/109045 11.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 17 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 17.04.2014
- 29 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2014
Parties
Inventeur
DUGGAL, Neil A.
London Ontario N6G 2S6, CA
RAYMOND, Louise C.
London Ontario N6G 2S6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.