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Brevet européen · EP2285338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285338
Numéro de demande
EP09761224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
21 déc. 2016
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 8972008 12.06.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000048 06.02.2009
Publication PCT
WO2009/149566 17.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 18 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.02.2017

  3. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.