PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN SOLIDE AMIANTE

Brevet européen · EP2285455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285455
Numéro de demande
EP09750046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
25 avr. 2012
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A62D 3/36 (2007.01)
C22B 3/10 (2006.01)
C22B 3/44 (2006.01)
C22B 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0802546 07.05.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050837 06.05.2009
Publication PCT
WO2009/141565 26.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  8. 22 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 22.06.2012

1 entrée antérieure
  1. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT)

Institut National Polytechnique De Toulouse (INPT)

6 allée Emile Monso Zone d'activités du Palays B.P. 34038, 31029 Toulouse Cedex 4, FR

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

DENIS, Ghislain

F-31560 Calmont, FR

DELMAS, Michel

F-31320 Auzeville Tolosane, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.