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Brevet européen · EP2285512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285512
- Numéro de demande
- EP09753762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 30 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B22D 11/12 (2006.01)B22D 11/128 (2006.01)B22D 11/14 (2006.01)B21B 1/46 (2006.01)B21B 13/22 (2006.01)B21B 31/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 8332008 26.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055096 28.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/144107 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 juin 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens VAI Metals Technologies GmbH, Turmstrasse 44, 4031 Linz, Autriche → Primetals Technologies Austria GmbH, Turmstraße 44, 4031 Linz, Autriche
Publié dans Swissreg le 16.06.2015
- 7 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2013
- 30 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2013
Parties
Inventeur
A-4060 Leonding, AT
A-4522 Sierning, AT
A-7444 Klostermarienberg, AT
A-4020 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.