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Brevet européen · EP2285512 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285512
Numéro de demande
EP09753762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
30 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B22D 11/12 (2006.01)
B22D 11/128 (2006.01)
B22D 11/14 (2006.01)
B21B 1/46 (2006.01)
B21B 13/22 (2006.01)
B21B 31/08 (2006.01)
Priorité
AT 8332008 26.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055096 28.04.2009
Publication PCT
WO2009/144107 03.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 juin 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens VAI Metals Technologies GmbH, Turmstrasse 44, 4031 Linz, Autriche → Primetals Technologies Austria GmbH, Turmstraße 44, 4031 Linz, Autriche

    Publié dans Swissreg le 16.06.2015

  6. 7 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2013

  7. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Inventeur

DEIBL, Günther

A-4060 Leonding, AT

GUTTENBRUNNER, Josef

A-4522 Sierning, AT

KERN, Gerhard

A-7444 Klostermarienberg, AT

SIMON, Reinhard

A-4020 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.