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Brevet européen · EP2285517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285517
- Numéro de demande
- EP09761432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008028060 12.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004030 05.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/149869 17.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Inventeur
KAUPER, Herbert, Rudolf
91058 Erlangen, DE
SCHWÄGERL, Jürgen
92648 Vohenstrauss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.