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Brevet européen · EP2285517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285517
Numéro de demande
EP09761432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
8 févr. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008028060 12.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/004030 05.06.2009
Publication PCT
WO2009/149869 17.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

KAUPER, Herbert, Rudolf

91058 Erlangen, DE

SCHWÄGERL, Jürgen

92648 Vohenstrauss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.