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Brevet européen · EP2285650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285650
Numéro de demande
EP09742998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
2 janv. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/06 (2006.01)
Priorité
US 50435 05.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/002737 04.05.2009
Publication PCT
WO2009/137011 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Clark Equipment Company

250 East Beaton Drive, West Fargo, ND 58078-6000, US

Inventeur

TOKACH, Thomas, J.

Mandan ND 58554, US

SHELBOURN, William, C.

Bismarck ND 58501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.