BEHÄLTER FÜR HEISSFÜLLUNG
Brevet européen · EP2285699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285699
- Numéro de demande
- EP09747419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 1/44 (2006.01)B65D 1/42 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)B29C 49/48 (2006.01)
- Priorité
- US 127621 P 14.05.2008US 464336 12.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/043714 13.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/140335 19.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
LANE, Michael, T.
Brooklyn, MI 49230, US
JOSHI, Rohit, V.
Ann Arbor, MI 48108, US
SIMON, John, B.
Farmington Hills, MI 48331, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.