WÄSSRIGE POLYURETHAN-POLYHARNSTOFFDISPERSIONEN

Brevet européen · EP2285854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285854
Numéro de demande
EP09753812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
20 mars 2013
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/44 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/65 (2006.01)
Priorité
EP 08157098 28.05.2008
EP 08171218 10.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056057 19.05.2009
Publication PCT
WO2009/144157 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 13 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.09.2014

  3. 13 sept. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 13.09.2014

  4. 18 mars 2014

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 18.03.2014

  5. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Titulaire

Stahl International B.V.

Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, NL

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

MÜNTER, Jürgen

70736 Fellbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.