BESCHICHTETES TITANDIOXID

Brevet européen · EP2285912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285912
Numéro de demande
EP09742337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
1 févr. 2012
Radié
1 mai 2019
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09C 1/36 (2006.01)
C08K 9/02 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 5/03 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
Priorité
GB 0808239 07.05.2008
GB 0814515 08.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001096 01.05.2009
Publication PCT
WO2009/136141 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  2. 27 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.02.2014

  3. 11 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.05.2012

  4. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Tioxide Europe Limited

Haverton Hill Road Billingham, Stockton-on-Tees TS23 1PS, GB

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Rue du Rhône 14, 1204 Genève

Inventeur

ROBB, John

Stockton on Tees TS18 5ES, GB

EDWARDS, John, Lalande

Durham DH1 4AP, GB

TEMPERLY, John

Sedgefield Stock on Tees TS21 2JD, GB

BIRD, Robert

Middlesbrough TS8 9FB, GB

BRADLEY, Paul, Christopher

Stock on Tees TS17 0SE, GB

JONES, Anthony, G.

Stockton on Tees TS21 2BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.