KARTON GERINGER DICHTE

Brevet européen · EP2286027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286027
Numéro de demande
EP09755386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 11/04 (2006.01)
D21H 17/63 (2006.01)
D21H 17/67 (2006.01)
D21H 19/20 (2006.01)
D21H 19/36 (2006.01)
D21H 19/54 (2006.01)
Priorité
US 56712 P 28.05.2008
US 412773 27.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/038865 31.03.2009
Publication PCT
WO2009/146023 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

FUGITT, Gary, P.

Pittsboro NC 27312, US

GREEN, Terrell, J.

Raleigh NC 27617, US

BUSHHOUSE, Steve, G.

Cary NC 27518, US

PARKER, Steven

Raleigh NC 27606, US

HER, Wei-Hwa

Beaumont; TX 77707, US

GINTHER, Scott

Willow Spring, NC 27592, US

HOGAN, Jason Richard

Glen Allen, VA 23059, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.