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Brevet européen · EP2286030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286030
Numéro de demande
EP09737790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
8 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E01B 27/16 (2006.01)
E01B 27/17 (2006.01)
Priorité
AT 6572008 28.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002447 03.04.2009
Publication PCT
WO2009/132746 05.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Plasser & Theurer, Export von Bahnbaumaschinen, Gesellschaft m.b.H.

Plasser & Theurer Export von Bahnbaumaschinen Gesellschaft m.b.H.

Johannesgasse 3, 1010 Wien, AT

Inventeur

THEURER, Josef

A-1010 Wien, AT

MATZINGER, Erwin

A-4020 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.