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Brevet européen · EP2286033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2286033
- Numéro de demande
- EP09774618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009021810 18.05.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2009/001468 21.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/133191 25.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 10 déc. 2016
Transféré
- Titulaire
- Heintzmann Sicherheitssysteme GmbH & Co. KG, Bessemerstrasse 80, 44793 Bochum, Allemagne → Bochumer Eisenhütte Heintzmann GmbH & Co., Bau- und Beteiligungs KG, Bessemerstrasse 80, 44793 Bochum, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.12.2016
- 10 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.12.2016
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
44797 Bochum, DE
44867 Bochum, DE
57581 Katzwinkel, DE
66583 Spiesen-Elversberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.