SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP2286047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286047
Numéro de demande
EP09761739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 juin 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
4 mars 2015
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/16 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202008008006 U 14.06.2008
DE 102009005441 21.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/057172 10.06.2009
Publication PCT
WO2009/150176 17.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 28 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

  3. 21 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.05.2015

  4. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

GEBR. WILLACH GmbH

Gebr. Willach GmbH

Stein 2, 53809 Ruppichteroth, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

STOMMEL, Wilfried

53809 Ruppichteroth, DE

WILLACH, Jens

53783 Eitorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.