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Brevet européen · EP2286085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2286085
- Numéro de demande
- EP09735221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0807515 24.04.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001039 24.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/130467 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
HAYDEN, Paul, Trevor
Isle of Wight PO31 7SF, GB
BROOME, Peter, Anthony
Isle of Wight PO31 7DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.