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Brevet européen · EP2286091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2286091
- Numéro de demande
- EP09761386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008027424 10.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003667 23.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/149823 17.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
LAUER, Viktor, Josef
66809 Nalbach, DE
ZEOLLA, Giuseppe
CH-6648 Minusio
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.