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Brevet européen · EP2286120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286120
Numéro de demande
EP09749594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/074 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16N 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008024624 21.05.2008
DE 102008027712 11.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003515 18.05.2009
Publication PCT
WO2009/141104 26.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

SPIESS, Götz

14089 Berlin, DE

NELSON, Hans-Dieter

16341 Panketal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.