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Brevet européen · EP2286120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2286120
- Numéro de demande
- EP09749594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/074 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16N 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008024624 21.05.2008DE 102008027712 11.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003515 18.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/141104 26.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
SPIESS, Götz
14089 Berlin, DE
NELSON, Hans-Dieter
16341 Panketal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.