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Brevet européen · EP2286358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286358
Numéro de demande
EP09718975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
1 mai 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 20/13 (2018.01)
G16H 20/17 (2018.01)
Priorité
US 35518 P 11.03.2008
Demande PCT
PCT/US2009/035366 27.02.2009
Publication PCT
WO2009/114285 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Liebel-Flarsheim Company LLC

2111 East Galbraith Road, Cincinnati, OH 45237, US

Inventeur

HUMENIUK, David, P.

Cincinnati Ohio 45211, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.