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Brevet européen · EP2286682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286682
Numéro de demande
EP10173312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2010
Publié
23 févr. 2011
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
C08J 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009189926 19.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

Higuchi, Naohito

Himeji-shi Hyogo 670-0802, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.