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Brevet européen · EP2287073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2287073
Numéro de demande
EP10185510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2005
Publié
23 févr. 2011
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 23/00 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
A01K 73/02 (2006.01)
Priorité
US 909088 30.07.2004
US 184940 19.07.2005
Divisionnaire de
EP05803928
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 23 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 23.09.2014

  3. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

Metni, N. Alan

Austin, TX 78730, US

Kitchen, William, J.

Windermere, FL 34786, US

Mort, Kenneth, W.

Morgan Hill, CA 95037, US

Eastlake, Charles, N.

Port Orange, FL 32127, US

Palmer, Michael, J.

Poquoson, VA 23662, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.