Système de fixation d'une patte mobile dans une coulisse fixe

Brevet européen · EP2287473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2287473
Numéro de demande
EP09168211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

Viennois, Fabien

92800, PUTEAUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.