SPEKTRALMODUL

Brevet européen · EP2287574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2287574
Numéro de demande
EP09746522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
17 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01J 3/18 (2006.01)
G02B 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008128687 15.05.2008
JP 2008311057 05.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/058617 07.05.2009
Publication PCT
WO2009/139315 19.11.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 23 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  6. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SHIBAYAMA Katsumi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

YOKINO Takafumi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

HIROSE Masaki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

ITO Masashi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.