SPEKTROMETER
Brevet européen · EP2287578 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2287578
- Numéro de demande
- EP09746533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01J 3/18 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008128687 15.05.2008JP 2008311003 05.12.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/058669 08.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/139326 19.11.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIBAYAMA Katsumi
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.