Analyse einer Kommunikationsleistung einer IED

Brevet européen · EP2288080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288080
Numéro de demande
EP09168031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/26 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.