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Brevet européen · EP2288254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288254
Numéro de demande
EP09741583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 5/00 (2006.01)
A01H 1/06 (2006.01)
C12N 15/01 (2006.01)
C12N 15/29 (2006.01)
Priorité
AU 2008902205 06.05.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/000558 06.05.2009
Publication PCT
WO2009/135254 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Agriculture Victoria Services Pty Ltd

475 Mickleham Road, Attwood Victoria 3049, AU

Inventeur

MATERNE, Michael

Horsham, VIC 3400, AU

PITTOCK, Christopher

Horsham, VIC 3400, AU

MOODY, David

Horsham, VIC 3400, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.