STALLBODENELEMENT
Brevet européen · EP2288255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288255
- Numéro de demande
- EP09742549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 29 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04C 2/42 (2006.01)A01K 1/015 (2006.01)
- Priorité
- BE 200800265 09.05.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/051888 07.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/136376 12.11.2009
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 9 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- VDV R&D BV, Industrieweg 24, 2280 Grobbendonk, Belgique → ANDERS BETON, Industrieweg 24, 2280 Grobbendonk, Belgique
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- VDV R&D BVBA, Leemputten 20, 2310 Rijkevorsel, Belgique → VDV R&D BV, Industrieweg 24, 2280 Grobbendonk, Belgique
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Titulaire
2280 Grobbendonk, BE
Mandataire
Inventeur
B-2321 Meer (Hoogstraten), BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.