DEHNUNG DER VORHAUT

Brevet européen · EP2288308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288308
Numéro de demande
EP09741597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
19 déc. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
AU 2008902281 09.05.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/000576 08.05.2009
Publication PCT
WO2009/135268 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

WATTS, Alan

Chatswood New South Wales 2067, AU

JAMES, Andrew, E.

Castle Cove New South Wales 2069, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.