GEHIRNSTIMULATION

Brevet européen · EP2288409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288409
Numéro de demande
EP09737899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
31 oct. 2018
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/02 (2006.01)
A61N 7/00 (2006.01)
A61N 1/40 (2006.01)
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
US 71471 P 30.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003150 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/132855 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 20 déc. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  5. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd. Malta Life Science Park

Sir Temi Zammit Buildings San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, MT

Inventeur

FORSELL, Peter

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.