STRANGFÜHRUNGSSEGMENT
Brevet européen · EP2288458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288458
- Numéro de demande
- EP09749734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 9 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B22D 11/12 (2006.01)B22D 11/128 (2006.01)
- Priorité
- AT 8262008 23.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055697 12.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/141244 26.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 juin 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens VAI Metals Technologies GmbH, Turmstrasse 44, 4031 Linz, Autriche → Primetals Technologies Austria GmbH, Turmstraße 44, 4031 Linz, Autriche
Publié dans Swissreg le 16.06.2015
- 16 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.06.2012
- 9 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2012
Parties
Inventeur
A-4020 Linz, AT
A-4522 Sierning, AT
A-7444 Klostermarienberg, AT
A-4552 Wartberg a.d. Krems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.