HERSTELLUNG KEGELFÖRMIGER GETRIEBE
Brevet européen · EP2288467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288467
- Numéro de demande
- EP09770527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23F 9/10 (2006.01)B23F 9/12 (2006.01)B23F 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 132804 23.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/003720 23.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/157988 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
1 entrée antérieure
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Titulaire
Rochester, NY 14692-2970, US
Mandataire
Inventeur
Webster, NY 14580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.