STEINBLOCK AUS SCHICHTEN

Brevet européen · EP2288497 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288497
Numéro de demande
EP08850003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
2 mars 2011
Délivré
9 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 9/04 (2006.01)
C04B 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 202007015918 U 14.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009573 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/062704 22.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2025

  2. 19 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 déc. 2022

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Technocarbon Technologies France SAS, 22 rue Myrha, 75018 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 08.12.2022

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 27 oct. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Kuse, Kolja, Oberföhringer Strasse 175a, 81925 München, Allemagne → KMC GbR, Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.10.2020

  7. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

KMC GbR

Lerchenfeldstrasse 23, 80538 München, DE

Inventeur

Kuse, Kolja

81925 München, DE

Preneur de licence

TechnoCarbon Technologies France SAS

Technocarbon Technologies France SAS

22 rue Myrha, 75018 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.