LEBENSMITTELVERPACKUNG
Brevet européen · EP2288552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288552
- Numéro de demande
- EP09742886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 15 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 1/34 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 21/04 (2006.01)D21J 7/00 (2006.01)B29C 51/16 (2006.01)B29C 51/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 08155913 08.05.2008
- Demande PCT
- PCT/NL2009/050104 09.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/136783 12.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
CABELL, Julian
Newbury Berkshire RG14 6JJ, GB
KUIPER, Harald John
8445 SC Heerenveen, NL
DIJKSTRA, Wijbe
9035 DD Dronrijp, NL
POST, Johannes Jelle
8604 VB Sneek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.