LEBENSMITTELVERPACKUNG

Brevet européen · EP2288552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288552
Numéro de demande
EP09742886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
15 août 2012
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 1/34 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 21/04 (2006.01)
D21J 7/00 (2006.01)
B29C 51/16 (2006.01)
B29C 51/02 (2006.01)
Priorité
EP 08155913 08.05.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050104 09.03.2009
Publication PCT
WO2009/136783 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 25 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Inventeur

CABELL, Julian

Newbury Berkshire RG14 6JJ, GB

KUIPER, Harald John

8445 SC Heerenveen, NL

DIJKSTRA, Wijbe

9035 DD Dronrijp, NL

POST, Johannes Jelle

8604 VB Sneek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.