GREIFERFÖRDERBAND

Brevet européen · EP2288558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288558
Numéro de demande
EP09751701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
23 avr. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 49/00 (2006.01)
B65H 5/32 (2006.01)
B65H 29/00 (2006.01)
Priorité
US 128567 P 22.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/045053 22.05.2009
Publication PCT
WO2009/143473 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 29 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.04.2014

  3. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

GOSS International Americas, Inc.

Goss International Americas, Inc.

121 Technology Drive, Durham, NH 03824, US

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

CURLEY, Richard, Daniel

Dover, NH 03820, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.