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Brevet européen · EP2288589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288589
- Numéro de demande
- EP09757916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07C 69/68 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 69/67 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2008/052179 04.06.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/052171 25.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/147565 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 2 mars 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
1 entrée antérieure
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
F-74160 Lathoy, FR
F-74580 Viry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.