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Brevet européen · EP2288594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288594
Numéro de demande
EP09761672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/96 (2006.01)
C07D 233/38 (2006.01)
C07D 241/04 (2006.01)
C07D 241/08 (2006.01)
C07D 401/10 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
A61K 31/4166 (2006.01)
A61K 31/451 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
A61P 3/06 (2006.01)
Priorité
EP 08158075 11.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056986 08.06.2009
Publication PCT
WO2009/150109 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.