PROCEDE DE CONDITIONNEMENT DE LEVURE SECHE

Brevet européen · EP2288689 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288689
Numéro de demande
EP09742421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
16 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 1/04 (2006.01)
B65B 25/00 (2006.01)
B65B 31/02 (2006.01)
B65B 39/04 (2006.01)
B65D 81/20 (2006.01)
Priorité
FR 0802501 06.05.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/005436 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/136248 12.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

LESAFFRE ET COMPAGNIE

Lesaffre et Compagnie

41, rue Etienne Marcel, 75001 Paris, FR

Inventeur

MICHEL, Eric

F-59130 Lambersart, FR

MARCINIAK, Sophie

F-59700 Marcq en Baroeul, FR

HONORE, Alexis

F-59830 Bourghelles, FR

DEBRUYNE, Pascal

F-59700 Marcq en Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.