BEFESTIGUNG VON ÄUSSEREM BAUMATERIAL
Brevet européen · EP2288769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288769
- Numéro de demande
- EP09731047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 5/14 (2006.01)E04D 13/16 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)B29C 43/22 (2006.01)E04C 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 43983 10.04.2008US 420267 08.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/040003 09.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/126768 15.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
KRAUS, David, P., Jr.
Amherst NH 03031, US
SLOWIKOWSKI, Derrick
Merrimack NH 03054, US
TACHAUER, Ernesto, S.
Bedford NH 03110, US
SHEPARD, William, H.
Amherst NH 03031, US
KINGSFORD, Howard, A.
The Villages, FL 32162, US
GARRIGUS, Peter, C.
Bryan OH 43506, US
MURRY, Michael, D.
Wauseon OH 43567, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.