GASVERDICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2288786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288786
Numéro de demande
EP09734652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
2 août 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/01 (2006.01)
E21B 43/36 (2006.01)
F04D 25/00 (2006.01)
F04D 31/00 (2006.01)
F04D 17/14 (2006.01)
Priorité
NO 20081911 21.04.2008
Demande PCT
PCT/NO2009/000126 02.04.2009
Publication PCT
WO2009/131462 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

UNDERBAKKE, Harald

N-4314 Sandnes, NO

RAMBERG, Rune Mode

N-4321 Sandnes, NO

EGERDAHL, Bjørn-André

N-4052 Røyneberg, NO

BJØRGE, Tor

N-7562 Hundhamaren, NO

BRENNE, Lars

N-4326 Sandnes, NO

BAKKE, William

N-3440 Røyken, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.