GASVERDICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2288786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288786
- Numéro de demande
- EP09734652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 43/01 (2006.01)E21B 43/36 (2006.01)F04D 25/00 (2006.01)F04D 31/00 (2006.01)F04D 17/14 (2006.01)
- Priorité
- NO 20081911 21.04.2008
- Demande PCT
- PCT/NO2009/000126 02.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/131462 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
UNDERBAKKE, Harald
N-4314 Sandnes, NO
RAMBERG, Rune Mode
N-4321 Sandnes, NO
EGERDAHL, Bjørn-André
N-4052 Røyneberg, NO
BJØRGE, Tor
N-7562 Hundhamaren, NO
BRENNE, Lars
N-4326 Sandnes, NO
BAKKE, William
N-3440 Røyken, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.