FLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP2288831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288831
Numéro de demande
EP09765450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008029545 21.06.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000841 19.06.2009
Publication PCT
WO2009/152814 23.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Hermann-Goetze-Strasse 8, 57562 Herdorf, DE

Inventeur

PREHN, Rolf

51688 Wipperfürth, DE

CHATZIIOANNIDIS, Theofilos

40476 Düsseldorf, DE

CAPELLMANN, Rainer

51399 Burscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.