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Brevet européen · EP2288855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288855
- Numéro de demande
- EP09768907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/06 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 13/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008030111 27.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004152 10.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156058 30.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
PFEIFFER, Georg
81829 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.