KODIERER MIT EINEM ROTATIONSBEGRENZENDEN TEIL
Brevet européen · EP2288877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288877
- Numéro de demande
- EP09772220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01D 5/244 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008150696 09.06.2008JP 2008184477 16.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055348 04.05.2009
- Publication PCT
- WO2010/000520 07.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 8 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
Tokyo-to 194-0212, JP
Tokyo-to 204-0003, JP
Kanagawa-ken 243-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.